RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN
CANTON DE BELLEY
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session ainsi que de la dernière Commission permanente du 21/03/2022 classées par thématiques et par communes.
CULTURE et SPORT :
+ Belley :
- Brass at home – Organisation du festival itinérant « Bugey en musique » les 5 juin, 2 juillet, 8 et 29 octobre 2022 : 2 000 € - Politique culturelle départementale : Subventions en faveur des évènements artistiques, des projets culturels et patrimoniaux
- Ville de Belley – Organisation des Epicuriennes de Belley les 19, 20 et 21 mai 2022 : 10 000 € : Politique culturelle départementale : Subventions en faveur des évènements artistiques, des projets culturels et patrimoniaux
- Ville de Belley – Projet de spectacle de mapping vidéo sur la façade du palais épiscopal en juillet 2022 : 7 000 € : Politique culturelle départementale : Subventions en faveur des évènements artistiques, des projets culturels et patrimoniaux
+ Andert-et-Cordon :
- Jean BALLEIDIER – Restauration des huisseries du Manoir de Beauregard au titre du patrimoine privé non protégé : 7 223,00 € (Plafond de subvention par tranche de trois ans : 31 000 € - Manoir déjà subventionné à hauteur de 23 777 € - solde au plafond 7 223,00 €) - Aides aux personnes privées pour des travaux de restauration des immeubles non protégés au titre des Monuments Historiques présentant un caractère architectural ou historique (PNP)
+ Chazey-Bons (Chazey-Bons + Pugieu) :
- Sophie et Fabrice GROS – Restauration de la toiture d’une habitation datant du 17° siècle au hameau de Chavillieu à Chazey-Bons au titre du patrimoine privé non protégé : 13 611,00 € (20 % des aides éligibles) - Aides aux personnes privées pour des travaux de restauration des immeubles non protégés au titre des Monuments Historiques présentant un caractère architectural ou historique (PNP)
+ Cheignieu-la-Balme :
Aides pour le classement d’archives communales : 1 462,50 € (45 % (Taux fixe) de 3 250,00 €)
+ Groslée-Saint-Benoît (Groslée + Saint-Benoît)
- Jean-Michel LOCATELLI – Restauration des menuiseries d’une demeure 19° au titre du patrimoine privé non protégé : 13 611,00 € (20 % des aides éligibles) - Aides aux personnes privées pour des travaux de restauration des immeubles non protégés au titre des Monuments Historiques présentant un caractère architectural ou historique (PNP)
+ Izieu :
- Maison d’Izieu – Développement d’un dispositif numérique interactif destiné à l’exposition permanente » : 10 000 € (en section d’investissement) - Politique culturelle départementale : Subventions en faveur des évènements artistiques, des projets culturels et patrimoniaux
+ Magnieu (Magnieu + Saint Champ) :
- 1 181,25 € (45 % (Taux fixe) de 2 625,00 €) : Aides pour le classement d’archives communales
ENVIRONNEMENT :
+ Belley :
Association Olévélo – Association de mobilité cyclable sur Belley et le Bugey Sud : 2 000,00 € (11,11 % de 18 000,00 €)-Actions de sensibilisation et de formation à la pratique du Vélo sur le territoire de Bugey Sud - Aides au titre de la taxe d’aménagement (TA) – Plan nature (Fonctionnement)
Communauté de communes Bugey-Sud
- Gestion de la ripisylve - année 2022 : 5 000 € (20 % de 25 000 €) - Programme COURSDEAU 2022/1 « Aide aménagement cours d’eau 2022 » -Taxe Politique de l’eau – Préservation de la ressource en eau – Restauration et gestion des milieux aquatiques en 2022
- Travaux de stabilisation de berge du Furans à Chazey-Bons (square J. RUAT) : 4 400 € (20 % de 22 000 €) - Programme COURSDEAU 2022/1 « Aide aménagement cours d’eau 2022 » -Taxe Politique de l’eau – Préservation de la ressource en eau – Restauration et gestion des milieux aquatiques en 2022
- Plan d’action Goyas 2022 : 10 000 € (10 % de 100 000 €) – Taxe d’aménagement (Investissement) - Programme COURSDEAU 2022/1 « Aide aménagement cours d’eau 2022 » – Préservation de la ressource en eau – Restauration et gestion des milieux aquatiques en 2022
- Action B1-3-04 Réhabilitation environnementale du Laval de Chavornay au droit de l’ancienne décharge à Arvière en Valromey – Subvention complémentaire : 19 500 € (13 % de 150 000 €) – Taxe d’aménagement (Investissement) - Programme COURSDEAU 2022/1 « Aide aménagement cours d’eau 2022 » – Préservation de la ressource en eau – Restauration et gestion des milieux aquatiques en 2022
- Création d’une zone d’herbier sur les hauts fonds du lac de Virieu-le-Grand : 15 000 € (10 % de 150 000 €) – Taxe d’aménagement (Investissement) - Programme COURSDEAU 2022/1 « Aide aménagement cours d’eau 2022 » – Préservation de la ressource en eau – Restauration et gestion des milieux aquatiques en 2022