RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN
CANTON DE BELLEY
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session ainsi que de la dernière Commission permanente du 20/03/2023 classées par thématiques et par communes.
+ LOGEMENT :
- Belley :
Madame Jeannine FERNANDEZ (Belley) + SEMCODA (Bourg-en-Bresse) : 496 €- Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendance – Politique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023
+ CULTURE et SPORT :
- Belley :
Orchestre d’harmonie de Belley : 1 656,20 € (30 % de 5 520,68 € de montant d’achats) – Ensemble de percussions et 1 saxophone – Soutien à la pratique amateur vocale et instrumentale d’ensemble – Politique culturelle départementale - Commission permanente du 20/03/2023
- Virieu le Grand :
Musique Municipale L’Arène de Virieu-le-Grand :705 € (30% de 2 350 € de cout des acquisitions) – Acquisition d’1 saxophone soprano - Aides à l’acquisition d’instruments pour les écoles de musique – Schéma départemental de développement des enseignements artistiques 2019-2023 - Commission permanente du 20/03/2023
+ ENVIRONNEMENT :
- Belley :
Communauté de communes Bugey-Sud (Belley) : 12 167 € dont 5 500 € pour la Gestion de la ripisylve (année 2023) et 6 667 € pour la Lutte contre les espèces invasives – Politique de l’eau - Affectation de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques en 2023 – Priorité de mandat ressource en eau - Commission permanente du 20/03/2023
Communauté de communes Bugey-Sud (Belley) : 14 000 € dont 5 000 € pour « le PGRE Séran 2022-2026 : Plan d’actions Goyas 2023 » , et 9 000 € pour « le comblement d’un drain dans une zone humide – site ENS Lac e Virieu le Grand (fiche N°2 du plan de gestion) – année 2023 - Plan Nature (Investissement) - Affectation de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques en 2023 – Priorité de mandat ressource en eau - Commission permanente du 20/03/2023
- Chazey-Bons (Chazey-Bons + Pugieu) :
Association La pisciculture de Chazey-Bons (Chazey-Bons (Belley)) : 4 083 € - Rénovation et amélioration de la pisciculture de Chazey-Bons (Belley) - Aides au titre de la Taxe d’aménagement (TA) – Plan Nature (Investissement) - Commission permanente du 20/03/2023
+ JEUNESSE et COLLEGES :
- Belley :
Collège du Bugey (Belley) : 3 800 €- Collèges supports d’ateliers relais – Attribution aux collèges supports de classes ou d’ateliers relais d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année scolaire 2022-2023 – Convention-cadre de partenariat entre l’Inspection académique de l’Ain et le Département de l’Ain relative aux dispositifs relais en collège – Commission permanente du 20/03/2023
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