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Notifications du canton de Trévoux du 27/09/2021

RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN


CANTON DE TREVOUX :


Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session ainsi que de la dernière Commission permanente du 27/09/2021 classées par thématiques et par communes.


CULTURE et SPORT :


+ Trévoux :


- Communauté de communes Dombes Saône Vallée : 3 000 € (sur 81 000 €) : Programmation d’une saison culturelle itinérante en Dombes


- Aide au titre de la restauration d’archives communales : 2 205,00 €


- Aide au titre de la numérisation d’archives communales : 1 921,28 €



+ Reyrieux :


- Aide au titre du classement d’archives communales : 1 350,00 €


- Aide au titre de la restauration d’archives communales : 5 000,00 €




ENVIRONNEMENT :


+ Trévoux :


- Recyclerie de Trévoux : 11 458 € (6 458 € d’équipements (20 % de 32 2288 €) + 5 000 € d’actions (Forfait)) - Politique de gestion des déchets / soutien à l’économie circulaire – Attributions d’aides


- Communauté de Communes Dombes Saône Vallée : 10 000 € (20 % de 50 000 €) – Acquisition de composteurs individuels ; création et animation du réseau de maitres composteurs


- Communauté de Communes Dombes Saône Vallée : 30 000 € (20 % de 150 000 €) – Fourniture et distribution de bacs à couvercle jaune et communication sur les consignes de tri-tranche 1



+ Saint-Didier-de-Formans :


- Collège et Gymnase de Saint-Didier-de-Formans : 393 520 € HT (80 % de 491 900 € HT du Département contre 98 380 € HT = 20 % de 491 000 € HT pour la Communauté de communes Dombes Saône Vallée (CCDSV)) - Conventions pour l’accueil, la mise en œuvre et le financement des mesures environnementales d’évitement, de réduction et de compensation




VOIRIES :


+ Frans :


- Opérations d’aménagement sur routes départementales : 17 245,86 € TTC – Mise en accessibilité de l’arret Village RD 115



+ Misérieux :


- Opérations d’aménagement sur routes départementales : Mise en place d’un coussin lyonnais dans une écluse existante RD 88e (PR 0+485)



+ Parcieux :


- Opérations d’aménagement sur routes départementales : 41 638,32 € TTC – Mise en accessibilité de l’arrêt Gare RD 4f



+ Saint-Bernard :


- Opérations d’aménagement sur routes départementales : 48 332,64 € TTC – Mise en accessibilité de l’arrêt Carre RD 88a



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