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Notifications du canton de Replonges du 12/12/2022

RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN


CANTON DE REPLONGES :


Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière Commission permanente du 12/12/2022 classées par thématiques et par communes.


+ LOGEMENT :


- Mantenay-Montlin :


8 logements aidés PLUS (Prêt Locatif à Usage Social) – Impasse de la Fregonnière – Mantenay-Montlin (Replonges) + Logidia (Péronnas (Bourg)) : 24.000 € - L’offre nouvelle – Soutien aux opérations de logement social dans l’Ain – Politique du logement dans l’Ain - Commission permanente du 12 décembre 2022


3 logement aidé PLAI (Prêt Locatif Aidé d'Intégration) – Impasse de la Fregonnière – Mantenay-Montlin (Replonges) + Logidia (Péronnas (Bourg)) : 21.000 € - L’offre nouvelle – Soutien aux opérations de logement social dans l’Ain – Politique du logement dans l’Ain - Commission permanente du 12 décembre 2022




CULTURE et SPORT :


- Lescheroux :


Commune de Lescheroux : 448,80 € (20% d’un total de 2 244,20 €) – Acquisition de mobilier suite au nouvel aménagement de la bibliothèque municipale : banque d’accueil, assises, tables - Subventions aux communes et EPCI à destination des bibliothèques – Plan de développement des bibliothèques - Commission permanente du 12 décembre 2022




AIDES AUX COMMUNES :


- Saint-Nizier-le-Bouchoux :


Scierie Pépin (Saint-Nizier-le-Bouchoux (Replonges)) : 9.842 € (40 % d’un montant retenu et d’un cout de projet de 24.605 €) – Acquisition d’un logiciel métiers Cs Cube et outil de traçabilité + 8 casques audio – Action 2.3 : « Investissement matériel ou immatériel pour la première transformation » - Axe 2 : Entreprises et Industries du Bois - Subventions dans le cadre de la mise en œuvre de la priorité de mandat « Préservation de la ressource foret bois » – Commission permanente du 12 décembre 2022




ENVIRONNEMENT :


- Curciat-Dongalon :


Monsieur Romain CAVILLON (Saint-Nizier-le-Bouchoux (Replonges)) : 15.336,00 € (80 % de 19.170,00 € de montant subventionnable (sur 19.285,00 € de cout de projet)) – Plantation de 1.278 ml de haies bocagères sur les communes de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon - Financements au titre de la Taxe d’Aménagement (TA) dans le cadre de la politique nature et biodiversité (Investissement) – Commission permanente du 12 décembre 2022



- Saint-Julien-sur-Reyssouze :


Fédération Régionale de Lutte et de Défense contre les Organismes Nuisibles (FREDON) : 8.000 € (23,19 % de 34.500 €) – Lutte contre l’ambroisie trifide sur trois secteurs du département de l’Ain 2023 (Peyzieux-sur-Saône (Châtillon-sur-Chalaronne), Saint-Julien-sur-Reyssouze (Replonges) et Sulignat (Châtillon-sur-Chalaronne)) - Financements au titre de la Taxe d’Aménagement (TA) dans le cadre de la politique nature et biodiversité (Fonctionnement) - Commission permanente du 12 décembre 2022



- Saint-Nizier-le-Bouchoux :


Monsieur Romain CAVILLON (Saint-Nizier-le-Bouchoux (Replonges)) : 15.336,00 € (80 % de 19.170,00 € de montant subventionnable (sur 19.285,00 € de cout de projet)) – Plantation de 1.278 ml de haies bocagères sur les communes de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon - Financements au titre de la Taxe d’Aménagement (TA) dans le cadre de la politique nature et biodiversité (Investissement) – Commission permanente du 12 décembre 2022




JEUNESSE et COLLEGES :


-Bâgé-Dommartin (Bagé-la-Ville + Dommartin) :


Collège Roger Poulnard (Bâgé-Dommartin (Replonges)) : 960 € (960 € pour le thème Découverte des institutions judiciaires) – Dispositif « Porter et faire vivre les valeurs de la République » - Subventions des dispositifs d’accompagnement éducatif – Plan Ambition collégiens - Commission permanente du 12 décembre 2022



- Feillens :


Collège Saint-Charles : 1.343 € (1.343 € pour le thème Découverte des institutions européennes) – Dispositif « Porter et faire vivre les valeurs de la République » - Subventions des dispositifs d’accompagnement éducatif – Plan Ambition collégiens - Commission permanente du 12 décembre 2022



- Pont-de-Vaux :


Collège Antoine Chintreuil : 1.256 € (1.256 € pour le thème Devoir de mémoire) – Dispositif « Porter et faire vivre les valeurs de la République » - Subventions des dispositifs d’accompagnement éducatif – Plan Ambition collégiens - Commission permanente du 12 décembre 2022


Collège Antoine Chintreuil : 1.355,32 € (20 % de 19.514,45 €) – Aide à l’achat de denrées alimentaires issues de circuits courts et/ ou de proximité – Dispositif Agrilocal01 - Commission permanente du 12 décembre 2022



- Saint-Trivier-de-Courtes :

Collège Louis Vuitton (Saint-Trivier-de-Courtes (Replonges)) : 976,09 € (20 % de 4.880,43 €) – Aide à l’achat de denrées alimentaires issues de circuits courts et/ ou de proximité – Dispositif Agrilocal01 - Commission permanente du 12 décembre 2022




+ VOIRIES :


- Replonges :


Commune de Replonges (Replonges) : 40.879,92 € TTC – Mise en accessibilité de l’arrêt Eglise RD 68a – Schéma départemental d’accessibilité programmé (SDAP) 2021-1 - Commission permanente du 12 décembre 2022




AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :


- Saint-Trivier-de-Courtes :


Commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Replonges) : 3.360,00 € - Réflexion sur l’évolution du cœur de village - Attribution de subventions dans le cadre de l’intermédiation des crédits de la Banque des Territoires pour le programme Petites Villes de Demain (PVD) - Commission permanente du 12 décembre 2022



- Vernoux :


Commune de Brégnier-Cordon : 485 € (10 % du cout des travaux d’un montant de 4.847 € HT) – Aide financière pour les travaux de mise en sécurité du pont du ruisseau de Berthelet situé chemin du Petit Colombier - Fonds d’urgence 2022 - Commission permanente du 12 décembre 2022


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