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Notifications du canton de Pont-d'Ain du 20/03/2023

RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN


CANTON DE PONT-D’AIN


Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session ainsi que de la dernière Commission permanente du 20/03/2023 classées par thématiques et par communes.


+ LOGEMENT :


- Jujurieux :


Madame Fatna CHARIF (Oyonnax) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


+ Nurieux-Volognat :


Madame Michèle DEGUERRY (Nurieux-Volognat (Pont-d’Ain)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023



- Poncin :


Monsieur Georges LEBOBE (Poncin (Pont-d’Ain)) + SEMCODA (Bourg) : 3 249 €- Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023




CULTURE et SPORT :


- Jujurieux :


Ensemble harmonique Jujurieux : Neuville-sur-Ain (Jujurieux (Pont-d’Ain)) : 627 € (30 % de 2 090 € de montant d’achats) – 1 cor d’harmonie et 1 flute traversière – Soutien à la pratique amateur vocale et instrumentale d’ensemble – Politique culturelle départementale - Commission permanente du 20/03/2023




ENVIRONNEMENT :


- Bolozon :


Syndicat Rivière Ain Aval et ses affluents (Ambérieu-en-Bugey) : 90 451 dont 10 210 dans « la gestion des sédiments hors plan de gestion de la BVA (2023) », 1 920 dans « la restauration du ruisseau de Sous-bief à Bolozon (Pont-d’Ain) », 20 840 dans « le plan de gestion sédimentaire Ain à Varambon (Pont-d’Ain) (tranche 2) » et 57 481 dans«la restauration du Suran à Villereversure (Saint-Etienne-du-Bois) (SUR9 : 2ème tranche financière 2023) » – Contrat SR3A 2023-2024 - Politique de l’eau - Affectation de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques en 2023 – Priorité de mandat ressource en eau - Commission permanente du 20/03/2023



- Izernore :


Syndicat Rivière Ain Aval et ses affluents (Ambérieu-en-Bugey) : 40 000 pour « la Restauration de l’Anconnans à Izernore et Samognat (Pont-d’Ain) – 1ère tranche financière 2023 » – Contrat SR3A 2022-2024 - Plan Nature (Investissement) - Affectation de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques en 2023 – Priorité de mandat ressource en eau - Commission permanente du 20/03/2023



- Nurieux-Volognat :


Haut-Bugey VTT (Nurieux-Volognat (Pont-d’Ain)) : 4 868,33 € (20 % d’un cout d’acquisition de 24 341,67 € HT) Acquisition de 10 VTTAE - Subvention dans le cadre de l’activité professionnelle de loueur et moniteur VTT de l’entreprise - Aide au titre du « Fonds vélo » - Commission permanente du 20/03/2023



- Samognat :


Syndicat Rivière Ain Aval et ses affluents (Ambérieu-en-Bugey) : 40 000 pour « la Restauration de l’Anconnans à Izernore et Samognat (Pont-d’Ain) – 1ère tranche financière 2023 » – Contrat SR3A 2022-2024 - Plan Nature (Investissement) - Affectation de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques en 2023 – Priorité de mandat ressource en eau - Commission permanente du 20/03/2023



- Varambon :

Syndicat Rivières Dombes Chalaronne Bords de Saône (Chatillon-sur-Chalaronne) : 90 451 dont10 210 dans « la gestion des sédiments hors plan de gestion de la BVA (2023) », 1 920 dans « la restauration du ruisseau de Sous-bief à Bolozon (Pont-d’Ain) », 20 840 dans « le plan de gestion sédimentaire Ain à Varambon (Pont-d’Ain) (tranche 2) » et 57 481 dans«la restauration du Suran à Villereversure (Saint-Etienne-du-Bois) (SUR9 : 2ème tranche financière 2023) » – Contrat SR3A 2023-2024 - Politique de l’eau - Affectation de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques en 2023 – Priorité de mandat ressource en eau - Commission permanente du 20/03/2023






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