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Notifications du canton de Plateau d'Hauteville du 06/02/2023 + 07/02/2023

RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN


CANTON DE PLATEAU D’HAUTEVILLE


Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session des 06/02/2023 et 07/02/2023 ainsi que de la dernière Commission permanente du 07/02/2023 classées par thématiques et par communes.


+ LOGEMENT :


- Plateau d’Hauteville (Cormaranche-en-Bugey + Hauteville-Lompnes + Hostiaz + Thézillieu) :


Commune de Plateau d’Hauteville + association Organisation pour la Santé et l’Accueil (ORSAC) : 5 340 400 € (80 % de 6 675 500 €) – Annulation et remplacement de la Garantie d’emprunt votée lors de la Commission permanente du 7 Novembre 2022 - Garantie d’emprunt relative à la création d’un Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM) – Commission permanente du 07/02/2023




+ CULTURE et SPORT :


- Plateau d’Hauteville (Cormaranche-en-Bugey + Hauteville-Lompnes + Hostiaz + Thézillieu) :


Izernore VEL Haut-Bugey (Pont-d’Ain) : 1 000 € - Organisation de la 3ème édition du Tour du Haut-Bugey le 17 septembre 2023 sur le Plateau d’Hauteville Subventions portant sur des manifestations sportives 2023 – Politique sportive – Session du 07/02/2023


Les Intenses Sessions (Poncin (Pont-d’Ain)) : 500 € - Organisation du Trail nocturne de la Praille le 9 décembre 2023 sur le domaine de La Praille du Plateau d’Hauteville - Subventions portant sur des manifestations sportives 2023 (Subventions Sport Nature 2023) – Politique sportive – Session du 07/02/2023



- Brénod :


Commune de Brénod (Plateau d’Hauteville) : 346,50 € (45 % de 770 €) – Tranche 4 - Aide au titre de la Restauration d’archives communales – Commission permanente du 07/02/2023


Commune de Brénod (Plateau d’Hauteville) : 2 717,10 € (45 % de 6 038 €) – Tranche 1 - Aide au titre de la Numérisation d’archives communales – Commission permanente du 07/02/2023



- Champagne-en-Valromey :


Val’muse (Champagne-en-Valromey (Plateau d’Hauteville)) : 1 202 € - Programmation Les Inter’vals 2023 – Manifestations culturelles d’autre nature qui doivent répondre à des conditions de durée, d’intervenants professionnels, d’identité artistique et de notoriété – Soutien aux projets portés par des associations culturelles : manifestations culturelles, projets de valorisation patrimoniale, projets d’inclusion culturelle - Politique culturelle départementale – Session du 07/02/2023



- Culoz-Béon (Béon + Culoz) :


Commune déléguée de Béon – Commune de Culoz-Béon (Plateau d’Hauteville) : 2 227,50 € (45 % de 4 950 €) - Aide au titre de la Restauration d’archives communales – Commission permanente du 07/02/2023



- Haut-Valromey (Petit-Abergement + Grand-Abergement + Hotonnes + Songieu) :


Les Intenses Sessions (Poncin (Pont-d’Ain)) : 1 000 € - Organisation de l’Hivernal Retord Trail le 11 mars 2023 aux Plans d’Hotonnes (Haut Valromey (Plateau d’Hauteville)) - Subventions portant sur des manifestations sportives 2023 (Subventions Sport Nature 2023) – Politique sportive – Session du 07/02/2023



- Tenay :


Valromey-sur-Séran (Belmont-Luthézieu + Lompnieu + Sutrieu + Vieu-en-Valromey) : Observatoire astronomie nature du Valromey (Valromey-sur-Séran (Plateau d’Hauteville)) : 35 000 € - Soutien au fonctionnement de structures à vocation départementale et/ou conventionnées - Politique culturelle départementale – Session du 07/02/2023




+ ECONOMIE :


- Plateau d’Hauteville (Cormaranche-en-Bugey + Hauteville-Lompnes + Hostiaz + Thézillieu) :


Association des Communes Forestières de l’Ain (COFOR 01) - Commune déléguée de Cormaranche-en-Bugey (Plateau d’Hauteville) : 15 000 € de subventionPolitique forêt-bois de l’Ain



- Champdor-Corcelles (Champdor + Corcelles) :


Fédération Interprofessionnelle du Bois 01 (Champdor-Corcelles (Plateau d’Hauteville)) : 90 000 € de subvention- Politique forêt-bois de l’Ain




+ SOCIAL :


- Tenay :


EHPAD La Maison à Soie (Tenay (Plateau d’Hauteville)) : 576 000 € (80 % de 720 000 €) Garantie d’emprunt relative à des travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux et de chauffage – Commission permanente du 07/02/2023


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