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Notifications du canton de Ceyzériat du 06/02/2023 + 07/02/2023

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session des 06/02/2023 et 07/02/2023 ainsi que de la dernière Commission permanente du 07/02/2023 classées par thématiques et par communes.


+ LOGEMENT :


- Journans :


Rue des Moulins – Commune de Journans (Ceyzériat) + DYNACITE (Bourg) : 50 000 € - 5 logements aidés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) - Offre nouvelle - Subventions accordées à DYNACITE par le Département en application de la convention de partenariat « ambition commune 2022-2026 »- Politique du logement dans le parc public


Rue des Moulins – Commune de Journans (Ceyzériat) + DYNACITE (Bourg) : 30 000 € - 3 logement aidé en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) - Offre nouvelle – Subventions accordées à DYNACITE par le Département en application de la convention de partenariat « ambition commune 2022-2026 » - Politique du logement dans le parc public




+ CULTURE et SPORT :


- Ceyzériat :


Comité de l’Ain handisport (Bourg-en-Bresse) : 2 000 € - Organisation de l’Handi Tour International UCI de Para Cyclisme les 13 et 14 mai 2023 à Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ceyzériat) – Subventions portant sur des manifestations sportives 2023 – Politique sportive – Session du 07/02/2023


Ain Profession Sport et Culture (Ceyzériat) : 8 500 € - Aide au fonctionnement 2023 – Demandes de subvention de fonctionnement - Politique sportive – Session du 07/02/2023



- Chalamont :


Commune de Chalamont (Ceyzériat) : 5 000 € (45 % de 11 515,50 €) Tranche 2 - Aide au titre de la Restauration d’archives communales – Commission permanente du 07/02/2023



- Montagnat :


Commune de Montagnat (Ceyzériat) : 1 406,25 € (45 % de 3 125 €) – Tranche 2 - Aide au titre du Classement d’archives communales – Commission permanente du 07/02/2023



- Saint-Nizier-le-Désert :


Commune de Saint-Nizier-le-Désert (Ceyzériat) : 1 800 € (45 % de 4 000 €) - Aide au titre du Classement d’archives communales – Commission permanente du 07/02/2023




+ ECONOMIE :


- Ceyzériat :



ACSEL Conseil Elevage (Ceyzériat) : 32 000 € - Santé et bien-être animal – Axe 3 « Intégrer les enjeux environnementaux en préservant la rentabilité » - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


ACSEL Conseil Elevage (Ceyzériat) : 50 000 € - S’adapter aux changements climatiques – Axe 3 « Intégrer les enjeux environnementaux en préservant la rentabilité » - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Groupement de défense sanitaire (GDS) de l’Ain (Ceyzériat) : 132 000 € - Prévenir les risques sanitaires en élevage au bénéfice de la santé humaine : volet 1 prophylaxies + opération de prévention IBR (Rhinotrachéite infectieuse bovine) de Haute Bresse – Axe 3 « Intégrer les enjeux environnementaux en préservant la rentabilité » - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Groupement de défense sanitaire (GDS) de l’Ain (Ceyzériat) : 207 000 € - Prévenir les risques sanitaires en élevage au bénéfice de la santé humaine : volet 2 actions sanitaires animales collectives – Axe 3 « Intégrer les enjeux environnementaux en préservant la rentabilité » - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Groupement de défense sanitaire (GDS) de l’Ain (Ceyzériat) : 26 100 € - Prévenir les risques sanitaires en élevage au bénéfice de la santé humaine : volet 3 apiculture dont traitements anti-varroa et surveillance du frelon asiatique – Axe 3 « Intégrer les enjeux environnementaux en préservant la rentabilité » - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Groupement de défense sanitaire (GDS) de l’Ain (Ceyzériat) : 4 000 € - Gérer les risques pour améliorer le bien-être animal – Axe 3 « Intégrer les enjeux environnementaux en préservant la rentabilité » - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Association pour le développement de l'agriculture biologique en Savoie, Haute-Savoie, Isère et dans l'Ain (ADABIO) (Ceyzériat) : 40 000 € - Accompagner, développer et pérenniser l’agriculture biologique dans le Département de l’Ain – Axe 3 « Intégrer les enjeux environnementaux en préservant la rentabilité » - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Fédération d’élevage de l’Ain (Ceyzériat) : 10 000 € - Promouvoir l’élevage à travers l’organisation de comices et foires + Expo du futur – Axe 5 « Favoriser le développement touristique à travers la promotion des produits locaux » - Filière bovine - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Syndicat caprin de l’Ain (Ceyzériat) : 1 000 € - Promouvoir l’élevage à travers l’organisation de comices et foires + Expo du futur – Axe 5 « Favoriser le développement touristique à travers la promotion des produits locaux » - Filière caprine - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Syndicat de promotion de la crème et du beurre de Bresse (SPC2B) (Ceyzériat) : 15 000 € - Les AOP Beurre et Crème de Bresse, vitrine touristique et maillon de proximité pourle territoire : action 1 : promouvoir et défendre le terroir– Axe 5 « Favoriser le développement touristique à travers la promotion des produits locaux » - Produits de qualité - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023


Syndicat de promotion de la crème et du beurre de Bresse (SPC2B) (Ceyzériat) : 5 000 € - Les AOP Beurre et Crème de Bresse, vitrine touristique et maillon de proximité pourle territoire : action 2 : garantir la qualité – Axe 5 « Favoriser le développement touristique à travers la promotion des produits locaux » - Produits de qualité - Fonctionnement – Politique agricole et agroalimentaire départementale pour l’année 2023 – Session du 07/02/2023



- Chalamont :


Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes (APPED) (Chalamont (Ceyzériat)) : 170 000 € - Programme d’actions 2022-2025 – Livre blanc de la filière piscicole


Syndicat des Etangs de la Dombes (APPED) (Chalamont (Ceyzériat)) : 10 000 € - Programme d’actions 2022-2025 – Livre blanc de la filière piscicole

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