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Notifications des cantons de Bourg-en-Bresse du 20/03/2023

RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN


CANTON DE BOURG EN BRESSE 1 ET 2


Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session ainsi que de la dernière Commission permanente du 20/03/2023 classées par thématiques et par communes.


+ LOGEMENT :


- Bourg-en-Bresse :


Monsieur Pierre ENZA (Bourg-en-Bresse) + Dynacité (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur et Madame René CHEVIN (Bourg-en-Bresse) + Dynacité (Bourg-en-Bresse) : 3 342,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur Michel PERRET (Bourg-en-Bresse) + Bourg Habitat (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur Christian POLLON (Bourg-en-Bresse) + Bourg Habitat (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Françoise BLANC (Bourg-en-Bresse) + SEMCODA (Bourg-en-Bresse) : 2 114 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur Jean-Paul FEBVRE chez Madame Virginie DA SILVA (Feillens (Replonges)) + Ain Habitat (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Elisabeth GRIMOUX (Saint-Etienne-du-Bois) + Ain Habitat (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Muriel GAGO (Pont-de-Vaux (Replonges))) + Ain Habitat (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Jeannine FERNANDEZ (Belley) + SEMCODA (Bourg-en-Bresse) : 496 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Sophie BORGES-MARTINS (Montréal-la-Cluse (Nantua)) + SEMCODA (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Régine DEPREZ (Lagnieu) + SEMCODA (Bourg) : 1 162,73 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Patricia CIMETIERE (Saint-Etienne-sur-Chalaronne (Chatillon-sur-Chalaronne) + SEMCODA (Bourg) : 1 031 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur Marc MONNET (Miribel) + SEMCODA (Bourg) : 2 361,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur Georges LEBOBE (Poncin (Pont-d’Ain)) + SEMCODA (Bourg) : 3 249 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Marie-Claude PIGNOT (Divonne-les-Bains (Gex)) + SEMCODA (Bourg) : 3 578 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Michèle DEGUERRY (Nurieux-Volognat (Pont-d’Ain)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur David MOULINIER (Jujurieux (Pont-d’Ain)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 911,55€ - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Fatna CHARIF (Oyonnax) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Singrid DUMERCY pour Antonin PAUGET (Arbent (Oyonnax)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Yamina BENSALEM (Oyonnax)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Hadda GOUMIDI (Oyonnax) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 2 467,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Fatima ZABAT (Arbent) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Victorina VICUNA (Oyonnax) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 3 012,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Monique BURDEYRON (Oyonnax) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 2 975 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur et Madame Suleyman et Fatma YILDIZ (Oyonnax) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 3 345 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur Guy DURAFFOURG (Oyonnax) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 3 012,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Christiane PONSOT (Pont-de-Vaux (Replonges)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 2 352,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Raymonde LAURENT (Foissiat (Attignat)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur et Madame Antonio BALLESTERO (Buellas (Attignat)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 2 750 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Solange BOIRON (Lent (Ceyzériat) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 2 397,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023



Madame Andrée BOUKHECHEM (Saint-Laurent-sur-Saône (Vonnas)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Christiane TCHERNENKO (Montluel (Meximieux)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur Frédéric RAMI (Balan (Meximieux)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur et Madame Ali BEN ABDALLAH (Montluel (Meximieux)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Monsieur et Madame Mohamed MAMOUNI (Saint-Maurice-de-Beynost (Miribel)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 996 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Marcelle ANDAGNOTTO (Valserhône) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 3 215 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Koko CADASSOU (Ambérieu-en-Bugey) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 1 904,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Josette SOLEYMIEUX (Montréal-la-Cluse (Nantua)) + DYNACITE (Bourg-en-Bresse) : 3 602,50 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Ain Habitat (Bourg-en-Bresse) + « Domaine de la Comtesse de Dormy » - Commune de Romans (Chatillon-sur-Chalaronne) : 322 275,80 € (70 % de 460 394 €) de garantie d’emprunts du Département de l’Ain – 138 118,20 € (30 % de 460 394 €) de garantie d’emprunts de la Commune de Romans – Garantie d’emprunts de la SCP d’HLM Ain Habitat pour des emprunts relatifs à des programmes de logements sociaux - Commission permanente du 20/03/2023


Dynacité (Bourg-en-Bresse) + « Rue du Maroni » - Commune de Farges (Thoiry) : 590 250 € (50 % de 1 527 300 €) de garantie d’emprunts du Département de l’Ain – 590 250 € (50 % de 1 527 300 €) de garantie d’emprunts de la Commune de Farges – Garantie d’emprunts de Dynacité OPH de l’Ain - Commission permanente du 20/03/2023




- Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) :


Madame Safia BRAKNI (Trévoux) + Logidia (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2)) : 2 095 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Madame Eugénie GIRAUD (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) + SEMCODA (Bourg) : 1 000 € - Soutien aux opérations d’adaptation des logements aux conséquences de la dépendance dans le cadre du Programme d’intérêt général (PIG) portant sur la dépendancePolitique du logement dans le parc public – Commission permanente du 20/03/2023


Logidia (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2)) + « Le pré de la coquette » - Commune de Pérouges (Meximieux) : 149 879,50 € (50 % de 299 759 €) de garantie d’emprunts du Département de l’Ain – 149 879,50 € (50 % de 299 759 €) de garantie d’emprunts de la Commune de Pérouges – Garantie d’emprunts Logidia - Commission permanente du 20/03/2023


Logidia (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2)) + « Rue du Pressoir-Cuisiat » - Commune de Val-Revermont (Saint-Etienne-du-Bois) : 107 938 € (20 % de 542 840 €) de garantie d’emprunts du Département de l’Ain – 492 829,20 € (80 % de 542 840 €) de garantie d’emprunts de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) – Garantie d’emprunts Logidia - Commission permanente du 20/03/2023


Logidia (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2)) + « Lotissement les Bleuets » - Villeneuve (Villars-les-Dombes) : 291 454,50 € (20 % de 582 909 €) de garantie d’emprunts du Département de l’Ain – 291 454,50 € (80 % de 582 909 €) de garantie d’emprunts de la Commune de Villeneuve – Garantie d’emprunts Logidia - Commission permanente du 20/03/2023




+ CULTURE et SPORT :


- Bourg-en-Bresse :


Union Départementale des Associations de Combattants (UDAC) : 6 160 – Associations départementales intervenant dans le domaine du Devoir de mémoire – Subventions 2023 en faveur des associations affiliées à l’Union Départementale des Associations de Combattants (UDAC) - Commission permanente du 20/03/2023


Patrimoine des Pays de l’Ain (PPA) (Bourg-en-Bresse) : 40 000 € (Convention) – Subventions en faveur des évènements artistiques, des projets culturels et de valorisation du patrimoine – Politique culturelle départementale - Session du 20/03/2023


Blue Monday (Lagnieu) : 15 000 – Organisation de la 19ème édition du festival Good rock’in tonight, du 27 avril au 1er mai 2023 à Bourg-en-BressePolitique culturelle départementale - Session du 20/03/2023


Ecole des techniques et des arts du cirque (ETAC) (Bourg-en-Bresse) : 4 020 – Organisation du festival Br’Ain de cirque, du 17 mai au 26 mai 2023 à Bourg-en-BressePolitique culturelle départementale - Session du 20/03/2023


Les chemins libres (Bourg-en-Bresse) : 1 200 Organisation des concerts à la Fontaine, du 11 juillet au 30 aout 2023 à Hautecourt-Romanèche (Saint-Etienne-du-Bois)Politique culturelle départementale - Sessionpermanente du 20/03/2023


Bourg Sport Equestres (Bourg-en-Bresse) : 80 000 € (Convention) - Organisation du Jumping international CSI 4 et 2 de Bourg-en-Bresse, du 17 mai au 21 mai 2023 à Ainterexpo à Bourg-en-Bresse – Sport equestre - Subvention portant sur des manifestations sportives 2023 – Politique sportive - Session du 20/03/2023


- Viriat :

District de l’Ain de Football (Viriat (Bourg-en-Bresse-1)) : 9 000 dont 500 pour « l’organisation du Plateau départemental U7 de football le 3 juin 2023 à Hauteville », 500 pour « l’organisation de la Journée départementale du foot féminin de U6 à U15 le 4 juin 2023 » et 8 000 pour « l’organisation du Challenge de football U11 du Conseil départemental de l’Ain le 11 juin 2023 à Saint-Etienne-sur-Reyssouze (Replonges) » - Organisation de la Journée Sport Partagé ULIS de l’Ain le mercredi 5 avril 2023 au collège Yvon Morandat à Saint-Denis-lès-Bourg – Football - Subvention portant sur des manifestations sportives 2023 – Politique sportive - Session du 20/03/2023



- Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) :

Comité départemental de Sport adapté (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2)) : 8 000 Subvention portant sur l’aide au fonctionnement d’une structure sportivePolitique sportive - Session du 20/03/2023



- Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2) :


Accords Musique (Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2) : 8 864,52 € - Aide au fonctionnement pour les établissements d’enseignement artistique de musique, danse, théâtre et cirque- Schéma départemental de développement des enseignements artistiques 2019-2023 - Commission permanente du 20/03/2023


Collège Yvon Morandat (Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2) :1 500 - Organisation de la Journée Sport Partagé ULIS de l’Ain le mercredi 5 avril 2023 au collège Yvon Morandat à Saint-Denis-lès-Bourg – Sport scolaire - Subvention portant sur des manifestations sportives 2023 – Politique sportive - Session du 20/03/2023




ENVIRONNEMENT :


- Bourg-en-Bresse :


Collège Saint-Joseph (Bourg-en-Bresse) : 6 600 - Aide à l’acquisition d’un composteur mécanique – Economie circulaire – Politique de gestion des déchets - Commission permanente du 20/03/2023


Grand Bourg Agglomération (Bourg-en-Bresse) : 261 819,30 dont 141 819,30 pour « les travaux de sécurisation de la traversée de la RD 975 entre Attignat et Viriat (Bourg-en-Bresse-1) dans le cadre de la Voie verte « La traverse » », dont 16 800 pour « l’aménagement cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse (0,7 km) » , dont 28 800 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 996 à Viriat (Bourg-en-Bresse-1) (1,2 km) », et dont 74 400 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 936 (Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2), Saint-Rémy (Bourg-en-Bresse-2), Buellas (Attignat) et Corgenon (Buellas (Attignat)) » - Aides au titre de la Taxe d’aménagement (TA) – Plan Nature (Investissement) - Commission permanente du 20/03/2023



- Viriat (Bourg-en-Bresse-1) :


Grand Bourg Agglomération (Bourg-en-Bresse) : 261 819,30 dont 141 819,30 pour « les travaux de sécurisation de la traversée de la RD 975 entre Attignat et Viriat (Bourg-en-Bresse-1) dans le cadre de la Voie verte « La traverse » », dont 16 800 pour « l’aménagement cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse (0,7 km) » , dont 28 800 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 996 à Viriat (Bourg-en-Bresse-1) (1,2 km) », et dont 74 400 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 936 (Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2), Saint-Rémy (Bourg-en-Bresse-2), Buellas (Attignat) et Corgenon (Buellas (Attignat)) » - Aides au titre de la Taxe d’aménagement (TA) – Plan Nature (Investissement) - Commission permanente du 20/03/2023



- Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) :

Syndicat d’apiculture de l’Ain (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) : 3 342,22 - Aide au maintien des exploitations pour 14 bénéficiaires - Aides au titre de la Taxe d’aménagement (TA) – Plan Nature (Investissement) - Commission permanente du 20/03/2023


Syndicat d’apiculture de l’Ain (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) : 3 989,71 - Aide aux ruchers de Servas (Ceyzériat), de Saint-Etienne-du-Bois, et de Thoiry (formation d’apiculteurs) - Aides au titre de la Taxe d’aménagement (TA) – Plan Nature (Investissement) - Commission permanente du 20/03/2023



- Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2) :


Grand Bourg Agglomération (Bourg-en-Bresse) : 261 819,30 dont 141 819,30 pour « les travaux de sécurisation de la traversée de la RD 975 entre Attignat et Viriat (Bourg-en-Bresse-1) dans le cadre de la Voie verte « La traverse » », dont 16 800 pour « l’aménagement cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse (0,7 km) » , dont 28 800 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 996 à Viriat (Bourg-en-Bresse-1) (1,2 km) », et dont 74 400 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 936 (Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2), Saint-Rémy (Bourg-en-Bresse-2), Buellas (Attignat) et Corgenon (Buellas (Attignat)) » - Aides au titre de la Taxe d’aménagement (TA) – Plan Nature (Investissement) - Commission permanente du 20/03/2023



- Saint-Rémy ((Bourg-en-Bresse-2) :


Grand Bourg Agglomération (Bourg-en-Bresse) : 261 819,30 dont 141 819,30 pour « les travaux de sécurisation de la traversée de la RD 975 entre Attignat et Viriat (Bourg-en-Bresse-1) dans le cadre de la Voie verte « La traverse » », dont 16 800 pour « l’aménagement cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse (0,7 km) » , dont 28 800 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 996 à Viriat (Bourg-en-Bresse-1) (1,2 km) », et dont 74 400 pour « l’aménagement cyclable sur la RD 936 (Saint-Denis-lès-Bourg (Bourg-en-Bresse-2), Saint-Rémy (Bourg-en-Bresse-2), Buellas (Attignat) et Corgenon (Buellas (Attignat)) » - Aides au titre de la Taxe d’aménagement (TA) – Plan Nature (Investissement) - Commission permanente du 20/03/2023




JEUNESSE et COLLEGES :


- Bourg-en-Bresse :


Collège du Revermont (Bourg-en-Bresse) : 2 635,65 € - Dispositif d’aide à l’achat de denrées alimentaires issues de circuits court et/ou de proximité – Agrilocal01 – Commission permanente du 20/03/2023


Collège Thomas Riboud (Bourg-en-Bresse) : 1 759,28 € - Dispositif d’aide à l’achat de denrées alimentaires issues de circuits court et/ou de proximité – Agrilocal01 – Commission permanente du 20/03/2023


Collège Victoire Daubié (Bourg-en-Bresse) : 4 689,45 € - Dispositif d’aide à l’achat de denrées alimentaires issues de circuits court et/ou de proximité – Agrilocal01 – Commission permanente du 20/03/2023


Collège de Brou (Bourg-en-Bresse) : 9 500 € - Collèges supports de classes relais – Attribution aux collèges supports de classes ou d’ateliers relais d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année scolaire 2022-2023 – Convention-cadre de partenariat entre l’Inspection académique de l’Ain et le Département de l’Ain relative aux dispositifs relais en collège – Commission permanente du 20/03/2023


Association des services diocésains de l’enseignement catholique de Belley-Ars (ASDEC Belley-Ars) : 8 000 – Poursuite des actions d’accompagnement éducatif, de soutien psychologique et d’orientation des collégiens - Subvention pour le fonctionnement du service de psychologie et d’orientation dans les collèges privés sous contrat d’association pour l’année 2023 - Commission permanente du 20/03/2023


Site de Bourg-en-Bresse - Université Claude Bernard Lyon 1 (Bourg-en-Bresse) : 457 433 – Subvention de fonctionnement des départements de l’IUT pour les formations de l’année 2023 – Enseignement supérieurSession du 20/03/2023


Site de Bourg-en-Bresse – Campus Jean Moulin Lyon 3 (Bourg-en-Bresse) : 593 434 – Subvention de fonctionnement du Groupement d’intérêt public (GIP) « Centre d’études universitaires de Bourg-en-Bresse et de l’Ain » (CEUBA) – Enseignement supérieurSession du 20/03/2023


Site de Bourg-en-Bresse – Académie de Lyon - Institut National Supérieur du Professorat et de l’Education (INSPE) (Bourg-en-Bresse) : 31 000 – Subvention de fonctionnement du Groupement d’intérêt public (GIP) « Centre d’études universitaires de Bourg-en-Bresse et de l’Ain » (CEUBA) – Enseignement supérieurSession du 20/03/2023


Site de Bourg-en-Bresse – Académie de Lyon - Institut National Supérieur du Professorat et de l’Education (INSPE) (Bourg-en-Bresse) : 40 700 – Participation du Département de l’Ain aux charges de fonctionnement de la formation Parcours d’Accès Spécifique Santé (PASS)Enseignement supérieurSession du 20/03/2023



- Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) :


Collège Les Cotes (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2)) : 3 289,95 €- Dispositif d’aide à l’achat de denrées alimentaires issues de circuits court et/ou de proximité – Agrilocal01 – Commission permanente du 20/03/2023




SOCIAL :


- Bourg-en-Bresse :


Association d’entraide des pupilles et anciens pupilles de l’Ain (ADEPAPE 01) (Bourg-en-Bresse) : 7 000 - Aide au fonctionnement – Enfance adoption - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Relais enfants parents (REP) de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 5 600 - Accompagnement des enfants auprès de leur parent détenu – Enfance adoption - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Couples et familles de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 1 500 dont 1 000 pour l’Animation d’un EVARS : Espace Vie affective, relationnelle et 500 pour l’Action « Autour du deuil – comment en parler ? » – Protection maternelle et infantile (PMI) - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Union départementale des associations familiales de l’Ain (UDAF 01) (Bourg-en-Bresse) : 7 100 dont 5 100 pour l’Aide au fonctionnement et 2 000 pour l’Action « Lire et faire lire » – Protection maternelle et infantile (PMI) - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association culturelle et accueil des familles et amis des détenus (ACAFAD) (Bourg-en-Bresse) : 2 000 - Fonctionnement du local d’accueil des familles – Protection maternelle et infantile (PMI) - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Centre d’information sur le droit des femmes et des familles (CIDFF) (Bourg-en-Bresse) : 8 500 - Permanences d’informations juridiques – Direction Cohésion et développement social - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Banque alimentaire de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 80 000 - Aide au fonctionnement (prise en charge de la moitié du loyer) – Direction Cohésion et développement social - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Délégation départementale de l’Ain de la Croix rouge française (UD01 CRF) (Bourg-en-Bresse) : 1 750 dont 1 000 d’Aide au fonctionnement et 750 d’Atelier d’apprentissage de la langue française et des savoirs de base – Direction Cohésion et développement social - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


SOS Famille Emmaüs (Bourg-en-Bresse) : 1 000 - Aide au fonctionnement – Direction Cohésion et développement social - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Secours populaire français – Fédération de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 10 000 - Aide au développement de l’implantation dans le Département – Direction Cohésion et développement social - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Les restaurants du cœur (Bourg-en-Bresse) : 15 000 - Aide pour la location de l’entrepôt de stockage des denrées alimentaires – Direction Cohésion et développement social - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Au marché conté – Epicerie solidaire (Bourg-en-Bresse) : 4 000 - Aide à l’achat de produits alimentaires – Direction Cohésion et développement social - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Fédération départementale Générations mouvement – Les ainés ruraux de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 6 500 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


France Alzheimer de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 2 000 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Les sorties du cœur 01 (Bourg-en-Bresse) : 1 500 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association pour adultes et jeunes handicapés de l’Ain (APAJH 01) (Bourg-en-Bresse) : 900 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association départementale des puîlles de l’enseignement public de l’Ain (ADPEP 01) (Bourg-en-Bresse) : 3 240 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Fédération nationale des accidentés du travail (FNATH) – Antenne de l’Ain - Groupement Rhône Alp’Ain (Bourg-en-Bresse) : 800 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association adultes et parents d’enfants DYS de l’Ain (APEDYS Ain) (Bourg-en-Bresse) : 1 000 dont 500 d’Aide au fonctionnement et 500 d’Organisation de la Journée des DYS, en octobre 2023– Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association des familles de traumatisés crâniens et cérébrolésés (AFTC 01) (Bourg-en-Bresse) : 1 000 - Organisation d’une journée d’activités loisirs avec les personnes cérébro-lésées et leur famille – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Union nationale des familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM) – Délégation départementale de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 500 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association des diabétiques de l’Ain (Bourg-en-Bresse) : 300 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association départementale de l’Ain pour le don d’organes, de tissus humains et de moelle osseuse (France ADOT 01) (Bourg-en-Bresse) : 1 300 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Union départementale fédérée des associations pour le don de sang bénévole de l’Ain (UDFADSB01) (Bourg-en-Bresse) : 1 900 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Entraid’addict 01 (Ex-Alcool Assistance de l’Ain) (Bourg-en-Bresse) : 800 - Aide au fonctionnement – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie – Comité ANPAA 01 (Bourg-en-Bresse) : 27 600 - Action Prévenir et retarder les conduites addictives chez les collégiens du Département de l’Ain (année scolaire 2022/2023) – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023


Amicale des personnels du Ministère de l’Intérieur et du Département de l’Ain : 2 000 € - Dispositif pour les aides aux associations ou organismes sociaux - Commission permanente du 20/03/2023


AinSports : 7 900 € - Dispositif pour les aides aux associations ou organismes sociaux - Commission permanente du 20/03/2023


Association des loisirs créatifs et culturels du Conseil départemental de l’Ain : 1 600 € - Dispositif pour les aides aux associations ou organismes sociaux - Commission permanente du 20/03/2023



- Péronnas (Bourg-en-Bresse-2) :


Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés – TRANS-FORME (Péronnas (Bourg-en-Bresse-2)) : 1 000 - Opération 10 000 cœurs pour l’hôpital dans le cadre de la 36ème Course du cœur 2023 – Direction Autonomie - Demandes de subvention au titre de l’année 2023 des Associations départementales du secteur social et de la santé - Commission permanente du 20/03/2023

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